2024
Délibération n°10/2024 – Acte d’engagement en vue de la délivrance par la direction générale de l’aménagement du logement et de la nature (DGALN) des données foncières
Date de parution 20 décembre 2024 à 15h24
Délibération n°9/2024 – Convention triennale 2024-2026 du SCoT du Grand Albigeois avec l’Agence d’Urbanisme et d’Aménagement Toulouse Aire Métropolitaine
Date de parution 20 décembre 2024 à 15h18
Délibération n°8/2024 – Décision modificative N°1 et modification de l’AP-CP N°AP66202401 « convention partenariale » du syndicat mixte du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 19 juillet 2024 à 15h12
Délibération n°7/2024 – Partenariat 2024-2026 dans le cadre de la révision du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 19 juillet 2024 à 15h04
Délibération n°6/2024 – Avis sur le projet de PLH 2025-2030 de la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois
Date de parution 19 juillet 2024 à 14h57
Délibération n°5/2024 – Création de deux autorisations de programme du syndicat mixte du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 26 mars 2024 à 14h51
Délibération n°4/2024 – Approbation budget primitif 2024
Date de parution 26 mars 2024 à 14h41
Délibération n°3/2024 – Approbation compte administratif 2023
Date de parution 26 mars 2024 à 14h02
Délibération n°2/2024 – Approbation du compte de gestion 2023
Date de parution 26 mars 2024 à 14h01
Délibération n°1/2024 – Débat d’orientations budgétaires (DOB) 2024
Date de parution 26 mars 2024 à 14h00