2023
Délibération n°13/2023 – Subvention à l’agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse aire urbaine (AUA/T)
Date de parution 11 décembre 2023 à 14h43
Délibération n°12/2023 – Rectificatif de l’avenant n°8 à la convention cadre du 8 octobre avec l’agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse aire urbaine (AUA/T)
Date de parution 11 décembre 2023 à 14h41
Délibération n°11/2023 – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Date de parution 11 décembre 2023 à 14h37
Délibération n°10/2023 – Prescription de la révision générale du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 11 décembre 2023 à 14h33
Délibération n°9/2023 – Analyse des résultats du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 11 décembre 2023 à 14h30
Délibération n°8/2023 – Acte d’engagement en vue de la délivrance par la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature (DGALN) des données foncières
Date de parution 26 juillet 2023 à 14h28
Délibération n°7/2023 – Mise à disposition des moyens de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois auprès du syndicat mixte du SCoT du Grand Albigeois
Date de parution 26 juillet 2023 à 14h26
Délibération n°6/2023 – Approbation de l’avenant n°8 à la convention cadre du 8 octobre 2015 avec l’agence d’urbanisme et d’aménagement de Toulouse aire urbaine (AUA/T)
Date de parution 30 mars 2023 à 14h24
Délibération n°5/2023 – Modification des statuts relatifs à la composition et au fonctionnement du comité syndical
Date de parution 30 mars 2023 à 14h21
Délibération n°4/2023 – Budget primitif 2023
Date de parution 30 mars 2023 à 14h18
Délibération n°3/2023 – Approbation du compte administratif 2022
Date de parution 30 mars 2023 à 14h17
Délibération n°2/2023 – Approbation du compte de gestion 2022
Date de parution 30 mars 2023 à 14h12
Délibération n°1/2023 – Débat d’orientations budgétaires (DOB) 2023
Date de parution 24 février 2023 à 14h10